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Lexique

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76 résultats pour « t »

Français Anglais Définition Source À Proscrire Remarque
Tente-caravane Tent trailer Caravane tractable dont les parois de toile se replient pour le transport. GDT
Tiers Third party Au sens large, toute personne qui n'a pas de lien juridique ou contractuel avec une ou plusieurs autres personnes. En assurance de responsabilité civile, toute personne qui a subi un dommage engageant la responsabilité d'un assuré.
Traiter To do business Négocier, conclure un accord avec quelqu'un. DL "faire affaire(s) avec quelqu'un", pour dire qu'on conclut des marchés avec lui au cours d'une période donnée.
Traiter To transact Négocier, conclure un accord avec quelqu'un. DL "transiger", qui signifie "faire des concessions réciproques pour arriver à un accord ou régler un différend".
Transfert Transfer (of right)

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.

Transport Transfer (of right)

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.

Transfert de contrat Transfer of policy Cession automatique du contrat d’assurance au représentant légal de l'assuré, si celui-ci décède en cours de contrat, ou au syndic, en cas de faillite.
Transport de contrat Transfer of policy Cession du contrat d’assurance par son titulaire. Le transport ne peut se faire qu’avec le consentement de l’assureur.
Transfer of porfolio Transfer of porfolio Transfert d'un assureur à un autre assureur de la totalité ou d'une partie de ses polices, le cessionnaire assumant sur les affaires transférées les obligations (paiement des sinistres notamment) et bénéficiant des droits (primes, provisions, etc.) du cédant. RB
Transport Transit
Traité (de réassurance) Treaty

Convention entre un assureur et un réassureur définissant les conditions de cession et d'acceptation des risques visés dans la convention.
Syn. Reinsurance treaty.

Théorie du sinistre continu Triple-trigger theory

En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.
Syn. Continous trigger theory.

Tiers-arbitre Umpire Personne chargée de départager des arbitres.
Travaux par point chaud Welding, cutting and other hot work Opérations de soudage, de découpage et, de façon générale, toutes les opérations génératrices de chaleur, d'étincelles ou de flamme nue.
Travaux en cours Work in progress
Traité monde entier World-wide treaty Traité qui s'applique à des risques situés en n'mporte quel point de l'univers. RB