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Lexique

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198 résultats pour « p »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Pick-up endorsement Avenant de reprise à effet différé Avenant reconnaissant l'existence d'une autre assurance antérieure et stipulant que le contrat auquel il est annexé interviendra à titre complémentaire jusqu'à l'expiration de cette autre assurance. Il permet généralement à l'assuré de bénéficier d'une réduction de prime.
Peak season endorsement Avenant période de pointe Avenant qui accorde à un commerçant un supplément de garantie sur son stock lorsque celui-ci est plus important que d'habitude à certaines périodes de l'année.
Premium notice Avis de prime Avis envoyé à l'assuré par l'assureur ou le courtier à l'assuré pour l'informer de la date d'échéance et du montant de la prime.
Premium basis Base de tarification Élément du risque (superficie, recettes, salaires, etc.) en fonction duquel le taux de prime est établi.
Property Biens Ensemble de choses de nature mobilière ou immobilière, faisant l'objet d'une branche d'assurance. Le mot property étant un nom collectif, le pluriel est de rigueur en français.
Property covered Biens assurés Biens couverts par le contrat d'assurance.
Property insured Biens assurés Biens couverts par le contrat d'assurance.
Property of others Biens d'autrui
Property of roomers and boarders Biens de locataires de chambres ou de pensionnaires Lorsque l'assuré a des locataires de chambres ou pensionnaires, leurs biens sont exclus de son assurance, à moins que ces personnes n'aient un lien de parenté avec lui ou ne soient désignées aux Conditions particulières.
Property in the care, custody or control of the insured Biens dont l'assuré a la garde ou sur lesquels il a pouvoir de direction ou de gestion Biens confiés à l'assuré pour qu'il les garde temporairement ou effectue sur eux un travail quelconque. Ces biens sont exclus de l'assurance de la responsabilité civile. "biens sous les soins, garde et contrôle" de l'assuré.
Property in transit Biens en cours de transport
Property in the open Biens en plein air Biens qui se trouvent à l'extérieur des bâtiments.
Property excluded Biens exclus Biens non garantis par le contrat d'assurance.
Property covered Biens garantis Biens couverts par le contrat d'assurance. Syn. Biens assurés.
Property insured Biens garantis

Biens couverts par le contrat d'assurance.
Syn. Biens assurés.

Personal property Biens meubles Biens qui peuvent être déplacés. "biens personnels". Les biens personnels sont des biens qui appartiennent en propre à une personne.
Personal property of officers and employees Biens meubles des dirigeants et du personnel Biens qui font l'objet d'une extension de garantie, dans les contrats d'assurance Biens des entreprises, à concurrence d'un montant déterminé par personne.
Public property Biens publics Biens à l'usage de tous et dont la gestion et l'entretien incombent à l'État ou plus particulièrement aux collectivités locales.
Property in or on vehicles Biens se trouvant à bord de véhicules
Property located underground Biens souterrains