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Lexique

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69 résultats pour « t »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Theft Vol Soustraction frauduleuse du bien d'autrui. Le vol peut être simple, c'est-à-dire sans circonstances aggravantes, ou qualifié (vol avec effraction, avec violences, à main armée, etc.).
Third party statement Version du tiers Rapport sur le déroulement d'un accident fait par le conducteur adverse.
Transporting conveyance Véhicule transportant les biens garantis
Temporary substitute automobile Véhicule de remplacement Véhicule utilisé provisoirement par l'assuré après un sinistre ayant atteint le véhicule désigné ou pendant que celui-ci est en panne ou en cours de réparation. La garantie de responsabilité du contrat d'assurance automobile s'applique au véhicule de remplacement.
Transfer of policy Transport de contrat Cession du contrat d’assurance par son titulaire. Le transport ne peut se faire qu’avec le consentement de l’assureur.
Transfer (of right) Transport

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.
Transit Transport
Transfer of policy Transfert de contrat Cession automatique du contrat d’assurance au représentant légal de l'assuré, si celui-ci décède en cours de contrat, ou au syndic, en cas de faillite.
Transfer (of right) Transfert

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.
Transfer of porfolio Transfer of porfolio Transfert d'un assureur à un autre assureur de la totalité ou d'une partie de ses polices, le cessionnaire assumant sur les affaires transférées les obligations (paiement des sinistres notamment) et bénéficiant des droits (primes, provisions, etc.) du cédant. RB
To do business Traiter Négocier, conclure un accord avec quelqu'un. DL "faire affaire(s) avec quelqu'un", pour dire qu'on conclut des marchés avec lui au cours d'une période donnée.
To transact Traiter Négocier, conclure un accord avec quelqu'un. DL "transiger", qui signifie "faire des concessions réciproques pour arriver à un accord ou régler un différend".
Treaty Traité (de réassurance)

Convention entre un assureur et un réassureur définissant les conditions de cession et d'acceptation des risques visés dans la convention.
Syn. Reinsurance treaty.
Third party Tiers Au sens large, toute personne qui n'a pas de lien juridique ou contractuel avec une ou plusieurs autres personnes. En assurance de responsabilité civile, toute personne qui a subi un dommage engageant la responsabilité d'un assuré.
Triple-trigger theory Théorie du sinistre continu

En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.
Syn. Continous trigger theory.
Tent trailer Tente-caravane Caravane tractable dont les parois de toile se replient pour le transport. GDT
Table of limits Tableau des pleins Liste des pleins de conservation établie par la cédante pour chaque catégorie de risques et qui permet au réassureur de mesurer en fonction de ces pleins son engagement maximal. RB
Total loss Sinistre total Destruction complète de la chose assurée ou, de façon générale, sinistre entraînant le paiement du plein montant de garantie.
Tenant's risk Risque locatif Synonyme de responsabilité locative.
Taxable income Revenu imposable