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| Anglais | Français | Définition | Source | À Proscrire | Remarque |
|---|---|---|---|---|---|
| Navigation zone | Zone de navigation | Zone, délimitée dans le contrat d'assurance, à l'extérieur de laquelle le bateau ne doit pas naviguer, sous peine de non-garantie. | |||
| Not applicable - n/a | Sans objet - s/o | Expression, utilisée le plus souvent sous la forme abrégée dans un questionnaire ou un formulaire à remplir, indiquant que la question ne s'applique pas. | GDT | "non applicable". | |
| New for old | Sans déduction pour dépréciation | Règlement en valeur à neuf. | |||
| Named perils | Risques désignés | Risques spécifiques, énumérés au contrat, contre lesquels l'assuré est garanti. Tout risque non désigné est exclu. | |||
| Nuclear energy hazard | Risque nucléaire | Risque que présentent les substances radioactives. Ce risque est exclu des contrats d'assurance ordinaires. | |||
| Nuclear risk | Risque nucléaire | Risque que présentent les substances radioactives. Ce risque est exclu des contrats d'assurance ordinaires. |
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| Normal risk | Risque normal | Cause latente d'incendie commune à presque tous les types d'établissements (par opposition aux risques propres à une catégorie en particulier). Exemples: imprudence des fumeurs, conduits de fumée défectueux, foudre, éclairage, chaleur, force motrice. |
DPI | ||
| Non-industrial risk | Risque non industriel | Établissement autre que les usines et fabriques. | |||
| Navigation risk | Risque de navigation | Dommages que pourrait causer ou subir un bateau en cours de navigation. | |||
| Non-disclosure | Réticence | Omission volontaire d'un fait qui aurait dû être déclaré. |
RB | ||
| Net retention | Rétention | Plein de conservation, en réassurance proportionnelle. Priorité, en réassurance non proportionnelle. | |||
| Nuclear liability | Responsabilité nucléaire | Responsabilité imposée par la loi aux exploitants d'installations nucléaires en cas d'accident nucléaire. | |||
| Non-waiver agreement | Reconnaissance de réserves | Document que l'assureur fait signer à l'assuré pour lui signifier qu'il conserve ses droits de refuser la garantie, même s'il entreprend des démarches relativement au sinistre (enquête, défense, pourparlers). | |||
| Non-proportional reinsurance | Réassurance non proportionnelle | Réassurance dans laquelle la prestation du réassureur est déterminée par le montant du sinistre. Il n'y a pas de répartition proportionnelle des risques et des primes. Voir Réassurance en excess of loss et Réassurance en stop loss. | |||
| No-claim discount | Rabais (pour absence de sinistre) | Réduction de la prime pour absence de sinistre, en assurance automobile ou habitation, par exemple. | |||
| Net written premium | Prime nette émise | Prime émise diminuée de la prime de réassurance. | |||
| Net premium | Prime nette (de réassurance) | Prime originale, diminuée de la prime cédée par l'assureur au réassureur. | |||
| Non-economic loss | Préjudice moral | Dommage qui consiste en une atteinte d'ordre extrapatrimonial, laquelle n'est donc qu'indirectement susceptible d'évaluation pécuniaire. | DDP | ||
| Non economic loss | Préjudice moral | Chagrin qu'éprouvent les proches d'une victime décédée ou atteinte d'une grave infirmité. | JPL | ||
| Notice of cancellation | Préavis de résiliation (assureur) | Avis par lequel l'assureur informe l'assuré de son intention de mettre fin au contrat à l'expiration du délai stipulé dans l'avis. La loi fixe les délais de préavis minimums que l'assureur doit respecter. |