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Lexique

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80 résultats pour « m »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Memorandum of insurance Attestation d'assurance Document délivré à l'assuré par lequel l'assureur affirme l'existence (à la date de délivrance) d'un contrat au profit de l'assuré. Par la suite, cette attestation laisse présumer l'existence de l'assurance jusqu'à la date d'expiration stipulée. Syn. Certificate of insurance.
Multiple-line carrier Assureur multibranches Assureur qui pratique des opérations d'assurance dans plusieurs branches (p. ex. biens, automobile, responsabilité, etc.)
Marine insurance Assurance maritime Assurance de dommages qui garantit, aux conditions définies par la police sur corps ou sur facultés, les divers risques afférents à un transport maritime, ainsi qu'aux transports non maritimes préliminaires et complémentaires en matière d'assurance sur facultés. RB
Mortgage insurance Assurance hypothèque Assurance souscrite par un débiteur et prévoyant, en cas de décès ou d'invalidité de ce dernier, la liquidation de l'hypothèque ou la poursuite des mensualités.
Musical instruments insurance floater policy Assurance flottante des instruments de musique Assurance de type Tous risques qui couvre des instruments de musique expressément désignés.
Morticians floater Assurance flottante des entrepreneurs de pompes funèbres.
Motor truck cargo (carriers form) Assurance des marchandises transportées par camion - formule des transporteurs Assurance qui couvre la responsabilité du transporteur envers le propriétaire des marchandises si celles-ci sont endommagées pendant leur transport.
Motor truck cargo (owners form) Assurance des marchandises transportées par camion - formule des propriétaires Assurance qui couvre les dommages subis par les marchandises pendant leur transport sur les propres véhicules de l'assuré.
Mercantile stock burglary coverage Assurance des marchandises contre le vol avec effraction

Assurance qui couvre les pertes ou détériorations de marchandises ou de matériel résultant d’un vol avec effraction ou d’un vol avec violences sur la personne d’un gardien commis pendant les heures de fermeture de l'établissement.
Syn. Stock burglary coverage.
Medical payments insurance Assurance des frais médicaux Assurance qui couvre les frais médicaux de tiers à la suite d'un accident survenu du fait des lieux ou activités assurés, sans égard à la responsabilité de l'assuré.
Mortgage impairment insurance Assurance des créanciers hypothécaires Assurance qui protège l'intérêt du créancier dans l'immeuble hypothéqué si jamais celui-ci est détruit par un sinistre et que le débiteur n'est pas assuré.
Manufacturer's and contractor's liability insurance Assurance de la responsabilité civile des fabricants et des entrepreneurs

Assurance qui garantit les fabricants et les entrepreneurs en construction contre la responsabilité pouvant leur incomber en cas de dommages causés à autrui du fait de leurs activités ou des lieux où celles-ci s'exercent.

Cette assurance fait désormais partie du contrat d'assurance de la responsabilité civile des entreprises.
Money and securities insurance Assurance de l'argent et des valeurs Assurance qui couvre les pertes d’argent ou de valeurs du fait de leur destruction, disparition ou vol sur les lieux assurés ou dans des locaux bancaires ou au cours de leur transport par un responsable ou une entreprise de véhicules blindés.
Machinery breakdown insurance Assurance contre le bris des machines

Assurance garantissant un matériel, un ensemble mécanique, électrique, électronique, etc., contre la destruction ou la détérioration accidentelle.
Syn. Boiler and Machinery insurance.

 JPL

"assurance chaudière et machinerie".
Machinery insurance Assurance contre le bris des machines

Assurance garantissant un matériel, un ensemble mécanique, électrique, électronique, etc., contre la destruction ou la détérioration accidentelle.
Syn. Boiler and Machinery insurance.

 JPL

"assurance chaudière et machinerie".
Multiple occupancy Affectations multiples Pluralité d'affectations dans un même immeuble ou complexe.
Manufacturing occupancy Affectation industrielle Utilisation d'un bâtiment à des fins industrielles.
Mercantile occupancy Affectation commerciale Occupation d'un bâtiment par des magasins.
Malicious acts Actes malveillants Actes faits avec la volonté de nuire. "actes malicieux". Les actes malicieux sont des actes faits par plaisanterie, avec une intention moqueuse ou ironique.
Malicious mischief Actes malveillants

Actes faits avec la volonté de nuire.
Syn. Malicious acts.

"actes malicieux". Les actes malicieux sont des actes faits par plaisanterie, avec une intention moqueuse ou ironique.