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Lexique

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69 résultats pour « t »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Transfer (of right) Transfert

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.
Transfer of policy Transfert de contrat Cession automatique du contrat d’assurance au représentant légal de l'assuré, si celui-ci décède en cours de contrat, ou au syndic, en cas de faillite.
Transfer (of right) Transport

Acte par lequel une personne transfère à une autre personne, à titre onéreux ou gratuit, un droit réel ou personnel.
Syn. Cession.
Transit Transport
Transfer of policy Transport de contrat Cession du contrat d’assurance par son titulaire. Le transport ne peut se faire qu’avec le consentement de l’assureur.
Temporary substitute automobile Véhicule de remplacement Véhicule utilisé provisoirement par l'assuré après un sinistre ayant atteint le véhicule désigné ou pendant que celui-ci est en panne ou en cours de réparation. La garantie de responsabilité du contrat d'assurance automobile s'applique au véhicule de remplacement.
Transporting conveyance Véhicule transportant les biens garantis
Third party statement Version du tiers Rapport sur le déroulement d'un accident fait par le conducteur adverse.
Theft Vol Soustraction frauduleuse du bien d'autrui. Le vol peut être simple, c'est-à-dire sans circonstances aggravantes, ou qualifié (vol avec effraction, avec violences, à main armée, etc.).