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Lexique

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156 résultats pour « s »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Schedule of insurance Conditions particulières

Mentions qui sont ajoutées aux Conditions générales d'un contrat pour l'adapter au cas particulier qu'il concerne, en précisant notamment le risque couvert, la durée et la prise d'effet du contrat, la somme assurée, la prime, le souscripteur, l'assuré, le bénéficiaire et éventuellement pour compléter ou modifier les conditions générales. Le mot "Conditions" s'écrit généralement avec une majuscule.
Syn. Declarations.

AFNOR
Spontaneous combustion Combusion spontanée Combustion qui se produit sans apport de chaleur par une source extérieure. Elle s'accompagne généralement, mais pas toujours, de flammes.
Safety deposit box Coffre en banque Compartiment d'un coffre-fort qu'une banque loue à ses clients. DL "coffret de sûreté". Un coffret est un petit coffre coffre ou boîte de confection soignée.
Standard mortgage clause Clause type relative aux garanties hypothécaires Clause des contrats d’assurance Biens qui accorde certains droits au créancier hypothécaire (droit à l'indemnité dans la mesure de ses intérêts, maintien de l'assurance en sa faveur en cas de violation des conditions du contrat par l'assuré, etc.). Elle est dite "clause type", parce qu'il s'agit d'une clause recommandée par le Bureau d'assurance du Canada et utilisée uniformément par tous les assureurs membres de cet organisme.
Stevedoring Chargement et déchargement des bateaux
Section Chapitre (d'un contrat) Grande division du contrat d'assurance. L'assurance des biens, l'assurance de responsabilité, l'assurance vol, par exemple, font chacune l'objet d'un chapitre dans un contrat d'assurance multirisque.
Surety Cautionnements Catégorie d'affaires regroupant les cautionnements de toute nature et pratiquée par des assureurs spécialisés (même si les cautionnements ne sont pas des contrats d'assurance).
Supply bond Cautionnement de fourniture Cautionnement qui garantit la livraison par le débiteur principal (le fournisseur) des matériaux, fournitures, etc., qu'il s'est contractuellement engagé à fournir pour un chantier.
Surety bond Cautionnement Contrat en vertu duquel une personne (la caution) s'engage à garantir l'exécution d'une obligation prise par une autre personne (le débiteur principal) envers une troisième personne (le bénéficiaire).
Surety Caution Partie (généralement une société d'assurance) qui garantit l'exécution par le débiteur principal de son obligation envers le bénéficiaire.
Specifications Caractéristiques techniques Ensemble des caractéristiques physiques liées aux composants ou au fonctionnement d'un produit. GDT
Specifications Cahier des charges (construction) Document énumérant les conditions imposées à un adjudicataire. TLF "cahier de charges".
Short tail business Branches courtes Branches d'assurance (p. ex. incendie, bris des machines) dans lesquelles les dommages, généralement matériels et causés par un événement soudain et accidentel, sont connus rapidement et réglés dans des délais relativement courts.
Scheduled property Biens expressément assurés Biens faisant l'objet d'une assurance expressément consentie.
Sonic boom Bang sonique Bruit et ondes de choc produits par un avion qui dépasse la vitesse du son. La plupart des assurances biens couvrent les dommages causés par le bang sonique.
Self-insured Autoassuré
Self-insurance Autoassurance Démarche par laquelle une entreprise ou une collectivité décide d'être son propre assureur pour un certain nombre de risques ou dans la limite de certains seuils. LJPTA
Self-ignition Auto-inflammation Fait, pour une matière combustible, de s'enflammer seule, au contact de l'air, sans apport de chaleur extérieur.
Self-ignition Auto-allumage Allumage spontané du carburant dans un moteur à explosion. TLF
Specialty lines Assurances spécialisées Assurances qui n'entrent pas dans les catégories classiques d'assurances de dommages. Ex. : assurances crédit, bris de machines, agricoles, etc.