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Lexique

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156 résultats pour « s »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Shop-lifting Vol à l'étalage
Severely damaged vehicle Véhicule gravement accidenté (VGA) Véhicule déclaré "perte totale" par l'assureur mais qui peut être reconstruit et immatriculé à condition de subir avec succès une vérification mécanique réglementaire établissant qu'il est conforme aux normes de sécurité.
Securities Valeurs mobilières Titres négociables, généralement cotés en Bourse. Les valeurs mobilières peuvent être couvertes contre le détournement et le vol.
Salvage value Valeur de sauvetage Valeur d'un bien ou d'une partie de bien assuré, après un sinistre l'ayant atteint. AFNOR
Scrap value Valeur de sauvetage

Valeur d'un bien ou d'une partie de bien assuré, après un sinistre l'ayant atteint.
Syn. Salvage value.

 AFNOR
Salvage value Valeur d'épave Valeur de sauvetage de l'épave d'un véhicule terrestre ou d'un aéronef. AFNOR
Scrap value Valeur à la casse Valeur de rebut.
Stop loss treaty Traité stop loss Traité qui stipule les conditions de la réassurance en stop loss.
Surplus treaty Traité en excédent de sommes Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes.
Surplus treaty Traité en excédent de pleins Traité qui stipule les conditions de la réassurance en excédent de sommes. Syn. Traité en excédent de sommes.
Sidetrack agreement Traité d'embranchement ferroviaire Contrat par lequel l'assuré décharge la société ferroviaire de toute responsabilité en cas d'accident survenant sur l'embranchement. La responsabilité que l'assuré se trouve ainsi à assumer est habituellement couverte par son assurance de la responsabilité civile des entreprises.
Short rate Taux ''courte durée'' Pourcentage de la prime qui sera retenu par l'assureur en cas de résiliation du contrat à la demande de l'assuré. Il varie de jour en jour en fonction de la durée courue de l'assurance.
Schedule of property Tableau des biens Liste des biens couverts au contrat, avec indication du montant de garantie applicable à chacun. "cédule", qui est un terme juridique ou fiscal.
Schedule of insurance Tableau d'assurance Liste des biens meubles ou immeubles ou des véhicules automobiles couverts au contrat, ou résumé des garanties accordées, avec le montant applicable dans chaque cas.
Schedule Tableau
Short rate (cancellation) table Table ''courte durée'' Tableau intégré à la police d'assurance et indiquant le pourcentage de la prime qui sera retenu par l'assureur, en cas de résiliation du contrat par l'assuré. Ce pourcentage dépend du normbre de jours durant lesquels le contrat aura été en vigueur et représente une fraction de la prime acquise supérieure à celle que l'assureur conserverait si c'était lui qui résiliait. Dans ce dernier cas, la prime acquise se calcule pro rata temporis (voir ce terme). "table à court terme" et "table à courte échéance".
Suspension of cover Suspension de la garantie Interruption provisoire de la garantie. En assurance automobile, la garantie peut être suspendue pendant le remisage du véhicule pour l'hiver. En assurance contre le bris des machines, elle peut l'être lorsqu'un objet assuré est jugé dangereux.
Suspension Suspension Cessation momentanée de quelque chose ou de l'exercice de quelque chose.
Subrogation Subrogation Substitution d'une personne à une autre dans un rapport de droit. L'assureur qui a payé l'indemnité d'assurance est subrogé, jusqu'à concurrence de cette indemnité, dans les droits et actions de l'assuré contre les tiers qui, par leur fait, ont causé le dommage. RB
Sinking Submersion Fait de s'enfoncer dans les eaux. L'assurance des transports terrestres couvre les marchandises contre les pertes ou dommages causés par la submersion du traversier à bord duquel elles se trouvaient.