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Lexique

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71 résultats pour « o »

Anglais Français Définition Source À Proscrire Remarque
Outbreak of fire éclosion du feu Fait de se déclarer, pour un incendie.
Outage insurance Assurance contre les pannes Forme d'assurance des pertes d'exploitation après bris de machines.
Out-of-pocket expenses Débours (dans le règlement des sinistres) Somme que l'assuré doit payer lui-même, par exemple la franchise.
Out-of-court settlement Règlement à l'amiable Règlement qui s'effectue directement entre les parties, au moyen de concessions réciproques, en dehors de toute procédure judiciaire. "règlement hors cour".
Other insurance clause Clause de pluralité d'assurances Clause du contrat d'assurance prévoyant comment se répartira l'indemnité entre les assureurs dans l'éventualité où ils sont plusieurs à couvrir le même risque.
Original premium Prime originale

En réassurance, prime perçue par l'assureur.
Syn. Direct premium.

"prime directe".
Original policy Contrat primitif Contrat tel qu'établi à l'origine, avant toute modification, son renouvellement ou son remplacement.
Original gross premium Prime brute originale Prime pure augmentée du chargement, perçue par l'assureur.
Origin of loss Cause du sinistre
Organization Personne morale Entité dotée, dans les conditions prévues par la loi, de la personnalité juridique, et donc capable, à l'instar d'une personne physique, d'être titulaire de droits et d'obligations. Dans la langue juridique, personne morale est utilisé par opposition à personne physique. GDT "organisation" en ce sens. Une organisation est une association qui, en outre, n'est pas toujours dotée de la personnalité morale.
Organization Organisme Association dotée d'une structure et créée dans un but déterminé. Le mot organisation s'emploie surtout pour désigner une association d'une certaine ampleur (souvent internationale).
Ordinary hazard Risque normal

Cause latente d'incendie commune à presque tous les types d'établissements (par opposition aux risques propres à une catégorie en particulier). Exemples: imprudence des fumeurs, conduits de fumée défectueux, foudre, éclairage, chaleur, force motrice.
Syn. Common hazard.

 DPI
Optional extensions Extensions facultatives Extensions de garantie que l'assuré a le choix de souscrire ou non.
Optional coverage Garantie facultative Garantie que l'assuré peut ajouter à son contrat d'assurance de base moyennant surprime.
Operations in progress Travaux en cours
Operations Activités (d'une entreprise) "opérations".
Operational risk Risque d'exploitation Risque, pour une entreprise, de subir ou de causer des dommages du fait ou au cours de ses activités.
Operating expenses Frais d'exploitation Ensemble des charges ou des coûts engagés dans le cadre des activités normales et courantes de l'entité. LM "frais d'opération".
Open treaty Traité facultatif obligatoire ("facob")

Traité de réassurance par lequel le réassureur s'engage à accepter les risques que l'assureur peut, à sa discrétion, lui céder dans le cadre dudit traité. L'opération est donc facultative pour l'assureur et obligatoire pour le réassureur.
Syn. Facultative obligatory treaty.

 J.O.
Open policy Police flottante ouverte Police d'assurance portant sur des existences variables qui doivent faire l'objet de déclarations d'aliment (c'est-à-dire de déclarations périodiques). Souvent utilisée pour couvrir le transport de marchandises. AFNOR