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71 résultats pour « o »

Anglais	Français	Définition	Source	À Proscrire
Occupational accident	Accident du travail	Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail. Syn. Industrial accident.	RB
Occupational injury	Accident du travail	Accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail. Syn. Industrial accident.	RB
Owned and Non-Owned Contents Agreements	Accords sur le contenu appartenant à l'assuré ou à des tiers	Deux accords entre assureurs concernant le règlement des dommages subis par le contenu d'un véhicule automobile lors d'un accident survenu au Québec. L'un des accords porte sur le contenu appartenant à l'assuré et l'autre sur le contenu n'appartenant pas à l'assuré.
Operations	Activités (d'une entreprise)			"opérations".
Occupancy	Affectation	Fins auxquelles un bâtiment ou un local est utilisé. L'affectation est un élément important dans la tarification du risque.
Occurrence basis coverage	Assurance basée sur la survenance des dommages	Formule d'assurance de la responsabilité civile des entreprises qui couvre uniquement les dommages survenus au cours de la période d'assurance, sans égard à la date à laquelle la ou les réclamations sont formulées pour ces dommages. Elle s'oppose à la formule basée sur la date des réclamations présentées.
Outage insurance	Assurance contre les pannes	Forme d'assurance des pertes d'exploitation après bris de machines.
Over-redemption insurance	Assurance contre les taux de remontées excessifs	Assurance qui couvre les conséquences financières d'une offre promotionnelle (notamment sous forme de coupons de remboursement) dont a profité un plus grand nombre de personnes que prévu.
Owner's liability insurance policy	Assurance de la responsabilité civile des propriétaires	Assurance qui garantit les propriétaires contre la responsabilité pouvant leur incomber du fait des choses qui leur appartiennent.
Owners, landlords and tenants liability coverage	Assurance de la responsabilité civile des propriétaires, des bailleurs et des locataires	Assurance qui garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant incomber à l'assuré du fait des lieux dont il est propriétaire ou locataire.
Owner's and contractor's protective liability coverage	Assurance de la responsabilité civile indirecte des propriétaires et des entrepreneurs	Assurance de responsabilité appelée à intervenir en cas de faute commise par un sous-traitant et non couverte par l'assurance de ce dernier.
Office-store burglary and robbery package	Assurance des bureaux ou des magasins contre le vol avec effraction ou avec violences	Assurance qui regroupe 7 garanties Vol destinées aux magasins et offre un choix de 4 ou 7 garanties Vol pour les bureaux. Les montants de garantie sont peu élevés.
Office contents floater	Assurance flottante du contenu des bureaux	Assurance qui couvre le matériel de bureau sur une base Tous risques.
Ocean marine insurance	Assurance maritime	Assurance de dommages qui garantit, aux conditions définies par la police sur corps ou sur facultés, les divers risques afférents à un transport maritime, ainsi qu'aux transports non maritimes préliminaires et complémentaires en matière d'assurance sur facultés. Syn. Marine insurance.	RB
Office package policy	Assurance multirisque des bureaux	Contrat qui regroupe des garanties Biens (contenu de bureau), Responsabilité Civile et Vol et détournements et diverses extensions de garantie.
On the ground	Au sol
Obligee	Bénéficiaire	Dans un cautionnement, personne physique ou morale ayant contracté avec le débiteur principal et que la caution s'engage à dédommager en cas de défaillance de ce dernier.
Overturn	Capotage	Accident par lequel un véhicule culbute et se retourne sens dessus dessous.
Origin of loss	Cause du sinistre
Open penalty	Cautionnement à montant indéterminé	Cautionnement dont le montant n'est pas fixé d'avance, l'indemnité payable étant donc illimitée. Les cautionnements judiciaires et les documents pour documents perdus peuvent être à montant indéterminé.