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Lexique

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76 résultats pour « t »

Français Anglais Définition Source À Proscrire Remarque
Taux de base Basic rate Taux de prime applicable à des risques de même nature et qui peut être modifié suivant les caractéristiques propres à chacun de ces risques. Barthe
Taux de base Key rate Taux d'assurance incendie établi d'après la cote de la localité du risque. Dans les villes, cette cote tient compte de la protection collective : aqueduc, sources d'approvisionnement, canalisations, efficacité et nombre de postes de pompiers. GP
Taux de prime Premium rate Prix fixé pour un certain montant de garantie (généralement 100 $ ou 1 000 $ en assurance de biens) pour un an. On l'exprime soit en dollars et en cents, soit en pourcentage. Le taux de prime est déterminé par des actuaires en fonction de la fréquence et du coût moyen des sinistres, sur des bases mathématiques et statistiques.
Taux indicatif Advisory rate Taux de prime suggéré par un organisme de tarification aux assureurs qui en sont membres.
Taux minimum Minimum rate Taux le plus bas applicable à des risques peu exposés aux sinistres.
Taxe sur les primes Premium tax Taxe provinciale calculée en pourcentage de la prime exigée par l'assureur.
Témoin repérable Available witness Témoin disponible pour donner sa version des faits.
Tente-caravane Tent trailer Caravane tractable dont les parois de toile se replient pour le transport. GDT
Tenue du risque Housekeeping Entretien général des lieux : propreté, encombrement, détritus, etc. Une mauvaise tenue du risque est un facteur aggravant.
Test du capital minimal (TCM) Minimum capital test (MCT) Test auquel recourt le Bureau du surintendant des institutions financières pour mesurer la solvabilité des assureurs. Le TCM exige que les assureurs maintiennent un actif représentant un certain multiple de leur passif ainsi qu’un certain excédent.
Théorie de l'exposition Exposure theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au même fait générateur de dommages doivent contribuer au règlement de ces derniers.
Théorie de la manifestation Manifestation theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, c'est le contrat en vigueur au moment de la découverte des dommages qui entre en jeu.
Théorie de la survenance des dommages Injury-in-fact theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, c'est le contrat (ou les contrats) en vigueur au moment de la survenance des dommages qui entre en jeu.
Théorie du sinistre continu Continuous trigger theory En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.
Théorie du sinistre continu Triple-trigger theory

En assurance de la responsabilité civile des entreprises, théorie selon laquelle, en cas de sinistre s'étant étalé sur plusieurs périodes d'assurance, tous les contrats en vigueur pendant l'exposition au risque, au moment de la survenance des dommages et au moment de leur découverte doivent contribuer au règlement des dommages.
Syn. Continous trigger theory.

Tiers Third party Au sens large, toute personne qui n'a pas de lien juridique ou contractuel avec une ou plusieurs autres personnes. En assurance de responsabilité civile, toute personne qui a subi un dommage engageant la responsabilité d'un assuré.
Tiers lésé Injured third party
Tiers-arbitre Umpire Personne chargée de départager des arbitres.
Toutes branches All lines
Toutes catégories All classes